Conditions Générales de Vente — L'Atelier des Mini Mondes


 1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés sur le site L'Atelier des Mini Mondes, exploité par Aline Campana, Entrepreneur Individuel.

 
 2. Identité du vendeur
Aline Campana – EI 74 route du Bourg, 38850 Chirens, France

SIRET : 90024456700039

Email : [email protected]

TVA non applicable, article 293 B du CGI

 
 3. Produits
Les produits proposés sont des créations textiles, illustrations et articles personnalisés destinés aux bébés.

Chaque produit est décrit avec précision : photos, caractéristiques, tailles, matières. 

Chaque création est réalisée avec soin. Les couleurs peuvent légérement varier selon les écrans, mais nos photos représentent au mieux le produit réel.

 
 4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.

La micro‑entreprise étant en franchise de TVA, celle‑ci n’est pas applicable.

Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.

 
 5. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.

Le client reçoit un email de confirmation après validation de sa commande.

Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou de litige antérieur.

 
 6. Paiement
Les paiements sont sécurisés via les prestataires proposés sur le site :

CB, PayPal, ou tout autre moyen indiqué.

La commande n’est expédiée qu’après validation du paiement.

 
 7. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client.

Délais indicatifs : 2 à 7 jours ouvrés selon le transporteur.

L'Atelier des Mini Mondes ne peut être tenue responsable des retards liés au transporteur.

 
 8. Retours et remboursements
Pour les produits non personnalisés :

délai de rétractation : 14 jours après réception,
le produit doit être neuf, non porté, non lavé,
les frais de retour sont à la charge du client.
Pour demander un retour :[email protected]

La procédure complète est détaillée dans la Politique de retours.

 
 10. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité, le client est informé et remboursé.

 
 11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour :

  • la gestion des commandes,
  • la livraison,
  • la communication avec le client

La politique complète est disponible dans la Politique de confidentialité.


 12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

 
 13. Contact
Pour toute question : [email protected]